🔐 Mentions lĂ©gales

Site : https://www.billardbarleduc.fr

1. Éditeur du site

Association : Billard Club Barisien
Statut : Association loi 1901
SiĂšge social : 10 rue du Lieutenant Vasseur, 55000 Bar-le-Duc, France
Numéro SIRET : 389 268 194 00021
Président : Daniel Goullet
Adresse e-mail de contact : responsable@billardbarleduc.fr
Téléphone : +33 6 01 08 28 04

2. HĂ©bergement

HĂ©bergeur : o2switch
SAS au capital de 100 000 €
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET : 510 909 80700024
Site web : https://www.o2switch.fr
Support technique : support@o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, documents, etc.) est la propriĂ©tĂ© exclusive du Billard Club Barisien, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, mĂȘme partielle, de ces diffĂ©rents Ă©lĂ©ments est strictement interdite sans l’accord Ă©crit du club.

4. Données personnelles

Des donnĂ©es personnelles peuvent ĂȘtre collectĂ©es via le site, notamment :

  • Lors de l’envoi d’un e-mail via le formulaire de contact ;
  • Lors d’une inscription Ă©ventuelle Ă  une newsletter ou un Ă©vĂšnement.

Ces informations sont utilisĂ©es uniquement dans le cadre des activitĂ©s de l’association. Elles ne sont en aucun cas transmises Ă  des tiers.

ConformĂ©ment au RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD), vous disposez d’un droit d’accĂšs, de rectification, d’opposition et de suppression de vos donnĂ©es.
Pour toute demande, vous pouvez Ă©crire Ă  : responsable@billardbarleduc.fr

5. Cookies

Le site peut ĂȘtre amenĂ© Ă  utiliser des cookies pour amĂ©liorer l’expĂ©rience utilisateur ou Ă  des fins de statistiques anonymes.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.

6. Limitation de responsabilité

Le Billard Club Barisien s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusĂ©es sur son site. Toutefois, il ne saurait ĂȘtre tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou d’une absence de mise Ă  jour.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Le Billard Club Barisien dĂ©cline toute responsabilitĂ© quant aux contenus des sites externes.

:

🔐 Politique de confidentialitĂ©

DerniĂšre mise Ă  jour : 18 juin 2025

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :
Association : Billard Club Barisien
Président : Daniel Goullet
Contact : responsable@billardbarleduc.fr
Adresse : 10 rue du Lieutenant Vasseur, 55000 Bar-le-Duc, France

2. Données collectées

Le site peut collecter les données suivantes :

  • Nom, prĂ©nom, e-mail, tĂ©lĂ©phone via le formulaire de contact ;
  • Adresse IP et donnĂ©es techniques Ă  des fins de statistiques ou de sĂ©curitĂ©.

Le Billard Club Barisien ne collecte aucune donnée sensible.

3. Finalités du traitement

Les données personnelles collectées servent uniquement à :

  • RĂ©pondre aux messages via le formulaire de contact ;
  • Organiser ou informer sur des Ă©vĂ©nements associatifs ;
  • RĂ©aliser des statistiques anonymes de consultation du site (si applicable).

4. Base légale

Le traitement des données est fondé sur :

  • Votre consentement (formulaire de contact, newsletter) ;
  • L’intĂ©rĂȘt lĂ©gitime de l’association pour assurer sa communication.

5. Destinataires des données

Les données sont exclusivement destinées au Billard Club Barisien.
Aucune donnĂ©e n’est transmise, louĂ©e ou vendue Ă  des tiers.

6. Durée de conservation

Les données sont conservées :

  • Pour les messages reçus via le formulaire : jusqu’à 1 an aprĂšs le dernier contact ;
  • Pour les statistiques : durĂ©e maximale de 13 mois (si cookies de mesure d’audience utilisĂ©s).

7. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accĂšs, de rectification, d’effacement ;
  • Droit d’opposition ou de limitation du traitement ;
  • Droit Ă  la portabilitĂ© de vos donnĂ©es (sur demande) ;
  • Droit de retirer votre consentement Ă  tout moment.

Pour exercer ces droits, Ă©crivez Ă  :
📧 responsable@billardbarleduc.fr
📬 Ou par courrier à : Billard Club Barisien – 10 rue du Lieutenant Vasseur – 55000 Bar-le-Duc

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies fonctionnels (nĂ©cessaires au bon fonctionnement du site) et des cookies de mesure d’audience (ex. : Matomo, Google Analytics).

À votre premiĂšre visite, un bandeau d’information vous informe de leur prĂ©sence et vous propose d’accepter ou refuser les cookies non essentiels.

9. Sécurité

Le site utilise le protocole HTTPS pour sécuriser les échanges.
Les donnĂ©es sont protĂ©gĂ©es contre l’accĂšs non autorisĂ©, la perte ou la divulgation accidentelle.